Quitter sa complémentaire santé obligatoire d'entreprise

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Publié par aziraphale
Ca c'est une mutuelle bien moisie qui applique un % sur le salaire brut pour les célib, en général pour les cadres uniquement.
C'est ce qu'on a essayé de me refiler à l'époque où c'est devenu obligatoire (4% du salaire brut, même pas en rêve j'accepte de payer ça), mais heureusement j'avais déjà une mutuelle perso et depuis je prends bien soin de prouver tous les ans que je paye bien ma mutuelle perso.
Si je change de boite par contre, je n'aurai plus le choix il faudra que j'abandonne ma mutuelle perso et que je prenne celle de l'entreprise.

Après pour la part employeur, elle n'existe pas vraiment en réalité.
Le montant payé par ton employeur est rajouté à tes salaires pour le payement des impôts.
Et encore tu as de la chance, ton employeur prend en charge 50% mais en fait il n'est obligé.
Le mien paye 50% d'un forfait imaginaire qui ne comprendrait que la base de remboursement minimale prévue dans ma convention collective (ça va chercher dans les 20€), et c'est totalement légal.
Le tarifs des contrat est global et non individuel, il est le même pour tout les salarié et absolument pas indexé sur son salaire.
Tu a les options (Solo, famille, etc) qui module le cout de la mutuelle, mais a valeur fixe et identique pour tout ceux qui y souscrivent dans l'entreprise.
Il est également possible que l'entreprise propose des contrat différent a ses cadres vs non cadres, même ça fonctionne pareil, montant fixe.

La participation employeur minimum est, comme pour les tickets restau, de 50%.
Des convention collective et/ou des accord de branche peuvent imposé une participation employeur minimum plus élevé, d'expérience, les mutuelles prenne en charge 100% des cotisations de leurs salariés, par exemple (expérience limité a 2 employeurs hein, j'ai pas dit que c'était le cas partout )

Citation :
Publié par Lesterknob
160€ (2*80) c'est le choix de base.
J'insiste un peu mais la situation est suffisamment ubuesque.

Pour ce qui est de faire des faux, c'est bien gentil mais pour de si petites sommes se chercher des soucis légaux, bof...

Pour un remboursement de plus de 1000€ j'imagine qu'il ne suffit pas d'envoyer un pauvre papier scanné ? Ça doit nécessiter le signalement (télétransmission) par la carte vitale dans tous les cas ?
80€ par mois ca fait 1000€/ans en moins, et presque 2000 dans ton net imposable (la part employeur entre dans ton net imposable)

C'est vraiment le niveau 0 de faire des faux.

Madame est couverte par une mutuelle pro, elle prend l'option qui lui permet d'ajouter son homme, elle est prélevé sur son salaire de cette option.

La mutuelle de madame délivre une attestation qui dit que Mr est couvert.

Mr donne cette attestation a son employeur pour ne pas avoir a souscrire a la mutuelle de son entreprise, son entreprise est contente et économise des sous.

Vous échangez les situation en fonction de qui a la mutuelle avec le meilleurs rapport remboursement/prix

Y'a littéralement personne qui est lésé dans cette histoire, c'est uniquement de l'optimisation de frais de santé.

Quand t'es célib la c'est plus compliqué et ça implique de faire des faux, mais dans la situation que je décris y'a souvent même pas besoin de faire le faux, l'attestation fournis par la société de madame ca va être " nous confirmons que Mr est couvert par une mutuelle d'entreprise depuis le XXX " et voila...

Dernière modification par [0]Draki ; 26/02/2024 à 16h16. Motif: Auto-fusion
Citation :
Publié par (0)Draki

Madame est couverte par une mutuelle pro, elle prend l'option qui lui permet d'ajouter son homme, elle est prélevé sur son salaire de cette option.

La mutuelle de madame délivre une attestation qui dit que Mr est couvert.

Mr donne cette attestation a son employeur pour ne pas avoir a souscrire a la mutuelle de son entreprise, son entreprise est contente et économise des sous.
Comme déjà indiqué, ça ne marche à coup sur que si la mutuelle de madame couvre obligatoirement, que monsieur est forcément ayant droit.
Donc dans ton exemple puisque c'est une option, si c'est pas prévu comme ça la dispense peut être refusee.
Ça m'est personnellement déjà arrivé sur deux contrats d'employeurs différents.

Je suppose que l'entreprise n'a rien à dire, c'est en l'occurrence l'assureur, voire le centre de gestion (qui pour le coup est surement payé à l'acte donc applique bêtement les procédures) qui refuse. Et l'assureur normal qu'il refuse, il perd une cotisation alors que le tarif à été négocie sur base du personnel complet.
Citation :
Publié par (0)Draki
Le tarifs des contrat est global et non individuel, il est le même pour tout les salarié et absolument pas indexé sur son salaire.
Tu a les options (Solo, famille, etc) qui module le cout de la mutuelle, mais a valeur fixe et identique pour tout ceux qui y souscrivent dans l'entreprise.
Il est également possible que l'entreprise propose des contrat différent a ses cadres vs non cadres, même ça fonctionne pareil, montant fixe.

La participation employeur minimum est, comme pour les tickets restau, de 50%.
Des convention collective et/ou des accord de branche peuvent imposé une participation employeur minimum plus élevé, d'expérience, les mutuelles prenne en charge 100% des cotisations de leurs salariés, par exemple (expérience limité a 2 employeurs hein, j'ai pas dit que c'était le cas partout )
Je ne t'enverrai pas les documents, je dois les avoir quelque part dans les archives de mes mails mais la flemme de chercher, mais je t'assure que certaines complémentaires santé appliquent bien une cotisation qui est un % du salaire et pas du tout un fixe. C'est ce qu'on m'avait proposé, je ne l'invente pas.
Et le coup des 50% dans la métallurgie c'est 50% du truc de base et si ton patron est sympa c'est 50% de ce que tu payes réellement. De toute façon la part employeur est considérée comme un avantage en nature et tu vas payer des impôts dessus, mais c'est toujours quelques euros de gagné en ne payant pas les cotisations salariales (quoique, vu le peu que ça fait, mieux vaudrait que ça soit dans le salaire, ça ferait plus pour le calcul de la retraite par exemple).

La mutualisation c'est juste pour l'âge du capitaine : il faut déclarer l'âge des bénéficiaires et la mutuelle calcule des primes en fonction de la moyenne: petite boite avec que des vieux tu risques de sentir passer la note si tu es le seul petit jeune, alors que si tu es le seul vieux avec que des petits jeunes tu profites.
Heureusement que la mutualisation réelle n'est pas au niveau de l'entreprise mais sur l'ensemble des adhérents de la mutuelle, sinon on verrait des trucs complètement délirants.
Et toute les mutuelles d'entreprise te proposent différents niveau de couverture, en plus des options solo/duo/famille.

Dans le cas de l'OP c'est peut-être 160€ fixe, il ne le dit pas, mais ça me parait hyper cher pour une mutuelle surtout si c'est l'option de base.
Ou alors il est dans une boite où tout le monde est proche de la retraite.
Citation :
Publié par Bjorn
Je suppose que l'entreprise n'a rien à dire, c'est en l'occurrence l'assureur, voire le centre de gestion (qui pour le coup est surement payé à l'acte donc applique bêtement les procédures) qui refuse. Et l'assureur normal qu'il refuse, il perd une cotisation alors que le tarif à été négocie sur base du personnel complet.
C'est l'entreprise qui déclare les nouveau salarié. Si tu fournis une attestation qui indique que tu est déjà couvert, elle l'a met dans ton dossier RH et ça s'arrête là, la mutuelle n'entend jamais parler de toi.

Le seul type de contrôle qui existe, c'est l'inspection du travail et/ou l'ursaf (mais je suis pas sur pour l'ursaf) qui vérifie que tu fournis bien une AMC a tout tes salariés, et si non, pourquoi ? (cf l'attestation dans ton dossier).

Citation :
Publié par Bjorn
Comme déjà indiqué, ça ne marche à coup sur que si la mutuelle de madame couvre obligatoirement, que monsieur est forcément ayant droit.
Donc dans ton exemple puisque c'est une option, si c'est pas prévu comme ça la dispense peut être refusee.
Ça m'est personnellement déjà arrivé sur deux contrats d'employeurs différents.
Si tu fournis une attestation qui dit que tu est couvert par une mutuelle d'entreprise et que c'est pas indiqué facultatif, ça passe.

Mais bon j'ai bien compris ta position sur le sujet, c'est pas la peine d'épiloguer là dessus, je donnais juste une idée a l'OP, il en fait ce qu'il veut

Dernière modification par [0]Draki ; 26/02/2024 à 17h24. Motif: Auto-fusion
Citation :
Publié par 0Draki
La participation employeur minimum est, comme pour les tickets restau, de 50%.
Il me semble que c'est 50% du panier de base sans aucune option. C'est en tous cas comme cela en SYNTEC.
Citation :
Publié par Touful Khan
Il me semble que c'est 50% du panier de base sans aucune option. C'est en tous cas comme cela en SYNTEC.
Tout à fait. Je peux rajouter ma conjointe sur ma complémentaire (bon ça sert à rien parce que ça ne l'exonère pas de son obligation d'adhérer à celle de SON employeur) ou avoir des options en plus (à chier) mais la participation de l'employeur n'augmente pas dans les deux cas.

Puis surtout perso depuis que je bosse je n'ai JAMAIS été consulté en tant que salarié pour la négociation avec les organismes de complémentaire. J'imagine pas les dessous de table et autres copinages qu'il doit y avoir n'empêche.
Citation :
Publié par (0)Draki
C'est l'entreprise qui déclare les nouveau salarié. Si tu fournis une attestation qui indique que tu est déjà couvert, elle l'a met dans ton dossier RH et ça s'arrête là, la mutuelle n'entend jamais parler de toi.

Le seul type de contrôle qui existe, c'est l'inspection du travail et/ou l'ursaf (mais je suis pas sur pour l'ursaf) qui vérifie que tu fournis bien une AMC a tout tes salariés, et si non, pourquoi ? (cf l'attestation dans ton dossier).



Si tu fournis une attestation qui dit que tu est couvert par une mutuelle d'entreprise et que c'est pas indiqué facultatif, ça passe.

Mais bon j'ai bien compris ta position sur le sujet, c'est pas la peine d'épiloguer là dessus, je donnais juste une idée a l'OP, il en fait ce qu'il veut
J'ai pas de position, moi je m'en fous. Jsuis pas employé d'une assurance.
Je signale juste que ce que tu présentes comme une solution universelle et facile à mettre en place à base de c'est facile ia qu'à faire ça n'a rien d'universel, donc on peut pas le présenter comme c'est simple fait comme ça. Un peu de nuance quoi.

Typiquement : dans beaucoup de grosses boîte la rh suit aussi des processus, surtout pour l'administratif, parfois extrnalise. Donc embauche = déclaration à la mutuelle et après à toi de justifier avec le processus qui va bien. Donc s'arranger avec la rh (qui elle ne gagne rien spa ses sous) n'est pas toujours possible et en plus ta solution ne marcherait qu'à l'embauche.

Et idem pour "si c'est pas marqué facultatif ça passe", ben non, pas toujours. Encore une fois pour ma part j'ai eu un refus car il fallait que l'attestation mentionne obligatoire.

Donner des conseils c'est bien, en mode tu peux essayer de. "il suffit de faire comme ça" c' est pas vraiment le même sens.
Citation :
Publié par Bjorn
Comme déjà indiqué, ça ne marche à coup sur que si la mutuelle de madame couvre obligatoirement
Question, c'est systématique pour les mutuelles d'entreprise non ? Les employeurs ont l'obligation de proposer une complémentaire, et les employés ont l'obligation de la prendre, SAUF s'ils sont déjà couverts par la mutuelle obligatoire d'une autre personne.
MAIS il n'y a pas besoin que cette couverture du conjoint soit elle-même obligatoire (ya pas de situation "cette mutuelle obligatoire est également obligatoire pour votre conjoint").
Corrigez-moi si je me trompe.

Concrètement : dans un couple avec 2 employés couverts par une complémentaire obligatoire, les conjoints peuvent faire le choix.
Ce qui est pas clair pour moi, c'est si on a déjà pris la mutuelle obligatoire de sa boîte, peut-on la quitter pour celle de son conjoint.
Citation :
Publié par Quint`
Ce qui est pas clair pour moi, c'est si on a déjà pris la mutuelle obligatoire de sa boîte, peut-on la quitter pour celle de son conjoint.
... Ca dépend. Il y a plein de contrats divers et variés, bien ou mal négociés, ou le courtier est un pote du DG et lui fait un bon prix, ou le courtier est un pote du DG véreux qui prend un backchich et signe un contrat désavantageux pour les employés, celle ou le DG adapte l'offre à sa situation familiale personnelle et impose la même à tlm pour payer moins cher sur la sienne, il n'y a malheureusement pas de règle universelle qui marche à tous les coups.
Citation :
Publié par Quint`
Question, c'est systématique pour les mutuelles d'entreprise non ? Les employeurs ont l'obligation de proposer une complémentaire, et les employés ont l'obligation de la prendre, SAUF s'ils sont déjà couverts par la mutuelle obligatoire d'une autre personne.
La loi, c'est sauf s'ils sont couverts par la mutuelle d'une autre personne de manière obligatoire. C'est à dire en effet que la mutuelle de la personne A couvre obligatoirement l'ayand droit B. Si A ne peut pas refuser que B soit couvert alors B peut refuser la couverture. Mais si pour A c'est une option, B peut se voir refuser la dispense.

Après c'est la loi. Si des contrats sont plus favorables, ben ça se fait et voilà. Il arrive donc qu'on puisse refuser d'être couvert parce que ayant droit ailleurs sans avoir à justifier du caractère obligatoire

Après un conjoint couvert obligatoirement ça doit être assez rare. C'est beaucoup plus répandu pour les enfants. Mon contrat actuel couvre obligatoirement mes enfants, donc j'ai pu les faire dispenser d'adhésion sur le contrat de ma conjointe.
Sérieux, il peut donc y avoir couverture obligatoire avec rattachement obligatoire du conjoint, wtf.
Avec l'exception "le conjoint n'est pas obligé de rejoindre la mutuelle obligatoire de son conjoint avec rattachement obligatoire du conjoint s'il est lui-même couvert par la mutuelle obligatoire de son entreprise".

On fait quoi si les 2 conjoints ont une mutuelle obligatoire d'entreprise avec obligation de couverture du conjoint ?

C'est n'imp mdr.
Citation :
Publié par Quint`
Je pense que c'est important qu'il y ait beaucoup de réponses documentées à ton message erroné au cas où des gens s'y arrêteraient : "la sécu rembourse à 100% tout ce qui est grave". C'est vraiment une affirmation qui peut induire en erreur et foutre dans la merde si la personne ne lit pas les lignes derrière.
J'ai bossé pendant plusieurs années pour un courtier et cette phrase est un défaut de conseil, malheureusement beaucoup de courtier induisent en erreur les gens en leur faisant croire que c'est remboursé intégralement.
Sinon OP tu paies bcp trop cher, une formule à 100% responsable et solidaire va couter +/- 1€ par année civile, donc si t'as 60 ans tu vas payer +/- 60€, il y a 4 zone de tarification en France et pour quelqu'un du régime générale en fonction de la zone y a une diff sur le prix de +/- 10%.
Sinon tu peux pas résilier une MGO à moins que cette close soit disponible dans le contrat avec l'entreprise, là faut faire une demande aux RH.

Sinon VYV a fait 10 milliards d'€ en CA en 2023, et pigeonne tout les gens de l'EN, ils bloquent même parfois la télétransmission avec des compagnies quand t'as la MGEN comme caisse de retraite. Même la MACIF qui est globalement cher coute 20% - cher sur la formule de base de la MGEN alors qu'il n'y a aucun avantage sur les prestations, t'as même la protection juridique en plus avec la MACIF. En plus j'avais énormement de client qui oubliaient de résilier leur contrat de maintien de salaire alors qu'ils sont en retraite, et sont donc prélevé quand même pendant x mois.

Dernière modification par BatJack ; 27/02/2024 à 12h43.
Citation :
Publié par Quint`
Sérieux, il peut donc y avoir couverture obligatoire avec rattachement obligatoire du conjoint, wtf.
Avec l'exception "le conjoint n'est pas obligé de rejoindre la mutuelle obligatoire de son conjoint avec rattachement obligatoire du conjoint s'il est lui-même couvert par la mutuelle obligatoire de son entreprise".

On fait quoi si les 2 conjoints ont une mutuelle obligatoire d'entreprise avec obligation de couverture du conjoint ?

C'est n'imp mdr.

Tu peut choisir de conserver celle de ton choix selon le tarif et les prestation, voir de conserver les 2, auquel cas tu profitera de la capacité de remboursement des 2 mutuelle.

Il est tout a fait possible d'avoir plusieurs mutuelles, fournis par ton employeur ou souscrit a titre individuelle d'ailleurs, pour additionner* les remboursement.

*La mutuelle 1 remboursera jusqu'au plafond de ton contrat, puis la mutuelle 2 prendra le relais

Je détaille un cas concret parce que je pense que pas mal de monde le savent pas.

Ma compagnon et moi avons chacun une mutuelle pro individuelle.

Ma mutuelle est super et pris en charge a 100% par ma boite, mais l'option famille me coûterai 100€/mois au lieu de 0, donc ma compagne a pris sa mutuelle d'entreprise, mid-game mais suffisante pour elle

J'ai eu de gros frais dentaire (dans les 7k), réparti sur plusieurs dents. Ma mutuelle remboursait un truc style 700€/dent et j'ai aussi un plafond de 2 implants max/ans (sur 3 a faire)

Du coup ma compagne a pris l'option famille sur sa mutuelle d'entreprise pour un truc style 50€/mois supplémentaire et m'a ajouté en ayant droit.

J'ai fait mes soins, ma mutuelle a reçu les factures en télé-transmission et m'a remboursé, et j'ai fait suivre les décomptes de remboursement de la sécu + ma mutuelle, a la mutuelle de ma compagne, qui a remboursé le complément.
Une fois les soins finis elle a résilié l'option famille et m'a donc radié de sa mutuelle, je l'ai gardé 4-5 mois je crois donc 200-250€ de cotisation pour être remboursé de 1000€ env

Y'a rien d'illégal la dedans
Citation :
Publié par 0Draki
Ma compagnon
On est bien en 2024.

Citation :
Publié par 0Draki
Y'a rien d'illégal la dedans
C'est comme tout système, on peut jouer, mais la majorité des clients se fait enfumer et/ou n'est pas en capacité de trouver la faille. Moi qui ai des aides auditives maintenant j'ai été largement bénéficiaire sur ma période indépendant.

Dernière modification par Touful Khan ; 27/02/2024 à 14h46. Motif: Auto-fusion
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